Règles

Les activités suivantes sont interdites sur le site Cotedesneiges :

• 
  
• Afficher un article :
• dont la possession ou vente est illégale dans votre province
• qui se trouve dans notre liste d'objets interdits
• 
  
• Il n'est pas permis d'afficher une annonce identique ou similaire à une annonce déjà affichée
• Afficher une annonce sur Cotedesneiges qui ne contient qu'un lien vers un autre site web est également défendu
• Afficher des propos diffamatoires ou haineux à l'égard d'individus ou de groupes dans les annonces ou sur les forums est interdit
• Afficher une entreprise à pallier-multiple ou un emploi interdit est défendu
• Afficher des annonces qui contiennent du contenu pornographique ou défendu sur notre site de rencontre est également interdit

Toute annonce ou utilisateur qui ne suivent pas les politiques de Cotedesneiges seront supprimés et retirés du site.

En règle générale, vous ne pouvez annoncer, acheter ou vendre des biens et services qu'il est illégal de posséder, de vendre ou d'acheter dans la province où vous résidez. Toutes les transactions doivent aussi se conformer à tout règlement ou loi applicable.

REMARQUE IMPORTANTE : VOUS ÊTES RESPONSABLE DE VOUS ASSURER DE RESPECTER TOUTES LES LOIS QUI S'APPLIQUENT AUX BIENS ET AUX SERVICES QUE VOUS ANNONCEZ, VENDEZ OU ACHETEZ SUR CE SITE.

• Actions et autres valeurs mobilières
• Armes et objets s'y rapportant telles qu'armes à feu, pièces détachées d'armes à feu et revues sur les armes à feu, munitions, pistolets à plomb et à billes, gaz lacrymogène, pistolets hypodermiques, couteaux à cran d'arrêt, et armes destinées aux arts martiaux
• Billets de loterie, et machines à sous
• Boissons alcoolisées
• Contenus obscènes et pédophiles
• Contenus offensants
• Contrefaçons
• Cosmétiques usagés
• Devises, monnaie ou timbres contrefaits
• Drogues et matériels s'y rapportant
• Équipement de surveillance électronique
• Feux d'artifice, équipements de démolition et explosifs
• Images ou photographies présentant de la nudité
• Insignes et uniformes de Police
• Matériel destiné à un cambriolage
• Médicaments et accessoires médicaux
• Objets dangereux, réglementés ou périssables
• Objets frappés par un embargo
• Objets qui font l'objet d'un rappel
• Les cartes de réseau ROM 102 et ROM 103
• Les services, accessoires et satellites qui enfreignent l'Acte de Radiocommunication
• Objets volés
• Papiers d'identité, informations financières personnelles et informations personnelles (quelle qu'en soit la forme, y compris les listes de publipostage)
• Pesticides
• Produits dangereux
• Produits qui encouragent ou facilitent les activités illégales
• Produits sanguins, fluides corporels et organes
• Prostitution ou annonce qui offre du sexe, des faveurs sexuelles ou des actes sexuels en échange d'argent
• Services d'escortes qui offrent ou mentionnent des services sexuels
• Services illégaux
• Tabac
• Trotte-bébé
• Uniformes, pièces d'identité et permis reliés aux gouvernements ou à des sociétés de transport

• La loi sur la généalogie des animaux défend la vente d'un animal qui n'est pas reconnu de pure race, enregistré ou éligible à cette Loi
• Toute annonce qui enfreint la Loi sur la généalogie des animaux